Legal Notice

URL du Site : www.davidjamin.fr

EDITEUR DU SITE
David JAMIN, artiste peintre, n° Maison des Artistes : J223605
dont l’atelier est situé au 9 rue Saint Théodorit 30700 Uzès
N° SIRET 44151790100027 – APE 90.03 A – N° TVA FR91441517901
N° de téléphone : +33 (0)4 66 03 08 34
Adresse postale : David JAMIN 9 rue Saint Théodorit 30700 Uzès

DIRECTRICE DE PUBLICATION
Séverine Jamin

RÉALISATION DU SITE
IBSTUDIO Le Moulinas Route de Bagnols 30700 Saint Siffret
N° SIRET : 508 273 992 00026 – APE 7311ZA – N° TVA FR30508273992

HÉBERGEMENT DU SITE
OVH 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX
RCS ROUBAIX-TOURCOING
42476141900045 – APE 6202A – N°TVA FR22424761419

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et liberté »), ce site fait l’objet d’une dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n° 7 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Exercice du droit d’accès conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
GALERIE DAVID JAMIN 9 rue Saint Théodorit 30700 Uzès

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.